Mentions légales

Éditeur du site

Le site seminaires-ski.com est édité par :

• SAS Alpes Sports Nature (marque Takamaka)
• Siège social : 23 Faubourg Sainte-Claire, 74000 Annecy, France
• Capital social : 11 433,68 €
• SIRET : 401 472 709 00039
• RCS Annecy : 401 472 709
• TVA intracommunautaire : FR 82 401472709
• Licence d’agence de voyages : n° 074960039
• Assurance responsabilité civile professionnelle : MMA / Azuro Assurance, contrat n° 114 912 038
• Téléphone : +33 4 50 45 60 61
• Email : laurent@takamaka.fr

Directeur de la publication

Monsieur Laurent Lapeyre, en qualité de représentant légal de la SAS Alpes Sports Nature.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, logos, marques, structure et charte graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la SAS Alpes Sports Nature ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Une telle utilisation constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Takamaka et son logo sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon.

Liens hypertextes

Ce site comporte des liens vers d’autres sites du réseau Takamaka ainsi que vers des sites tiers. La SAS Alpes Sports Nature n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou l’usage qui pourrait en être fait.

La mise en place d’un lien vers ce site est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’éditeur et qu’elle n’ouvre pas la page dans un cadre (frame) appartenant à un tiers.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent des prestations sur mesure dont le contenu précis, les conditions d’exécution et les tarifs sont définis dans la proposition commerciale et le contrat conclus avec chaque client.

Les descriptifs d’activités, de stations, de durées de trajet et de périodes d’ouverture sont donnés sous réserve des conditions météorologiques, nivologiques et d’exploitation des domaines skiables, qui relèvent de tiers. Aucune information figurant sur ce site ne constitue une offre contractuelle.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ni d’une interruption de service.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via ce site, notamment par le formulaire de contact, est décrit dans notre politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir tenté une réclamation écrite directement auprès de nos services. Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans nos conditions générales de vente, communiquées avec chaque proposition commerciale.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents d’Annecy.

Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : laurent@takamaka.fr — +33 4 50 45 60 61 — SAS Alpes Sports Nature, 23 Faubourg Sainte-Claire, 74000 Annecy.